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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE
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Les Templiers de la Vieille Chapelle
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Templiers de la Vieille Chapelle
CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL

Numéro de dépôt :
4043938
Date de dépôt :
30/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2023
Les Templiers de la Vieille Chapelle de CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE

Présentation de la marque Les Templiers de la Vieille Chapelle

Déposée le 30 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Les Templiers de la Vieille Chapelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE domicilié(e) 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 473 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL, M. MALLIER FREDERIC domicilié(e) 4 LIEU DIT LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France.

La marque Les Templiers de la Vieille Chapelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Templiers de la Vieille Chapelle est expirée depuis le 30 octobre 2023.

CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , La Chapelle Réserve , Château de la Vieille Chapelle , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES OR , LA CHAPELLE CUVEE DES MOINES , Les Merlots de Baudet , Les Grands Blancs


CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL - 4 CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France - SIREN 490473907


CHATEAU DE LA VIEILLE CHAPELLE, SARL, M. MALLIER FREDERIC - 4 LIEU DIT LA CHAPELLE - 33240 - LUGON ET L'ILE DU CARNEY - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ou d'appellation d'origine contrôlée ; spiritueux.